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Autorisation d’urbanisme PC n°0915701710009 à ST MICHEL SUR ORGE (91240) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0915701710009). Le projet est situé au 11 RUE DE STE GENEVIEVE DES BOIS à ST MICHEL SUR ORGE (91240). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 2 octobre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 octobre 2017, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 011 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 454 m².

Localisation du projet

Adresse : 11 RUE DE STE GENEVIEVE DES BOIS, ST MICHEL SUR ORGE (91240).

Références cadastrales : AD, 209.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FCF (SIREN 881698369, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAVIGNY-SUR-ORGE (91600)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 454 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²454 m²0 m²0 m²454 m²454 m²
Commerce0 m²0 m²0 m²0 m²454 m²-454 m²-454 m²
Autres locaux non résidentiels454 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²454 m²
Total454 m²0 m²454 m²0 m²454 m²0 m²454 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces4
3 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés8
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)454 m²
Superficie du terrain1 011 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/10/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0915701710009
  • Code commune INSEE : 91570 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 octobre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ST MICHEL SUR ORGE (91240). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 1 011 m².