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Permis de construire à Saint-Michel-De-Fronsac (33126) - 361 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03345120W0001 délivré le 2020/10/27 à Saint-Michel-de-Fronsac autorise une construction neuve pour un programme de 361 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par TEXIER TRAVERS, le programme résidentiel autorise la construction de 361 m² sur LD Naudin. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 27 octobre 2020 par la commune de Saint-Michel-de-Fronsac. Implanté LD Naudin, à Saint-Michel-De-Fronsac (33126), dans le département d’Gironde, en Aquitaine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TEXIER TRAVERS.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 430 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 361 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 361 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

Saint-Michel-de-Fronsac compte 522 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LD Naudin, Saint-Michel-De-Fronsac (33126).

Références cadastrales : B, 429, B, 430.

Région : Aquitaine • Département : Gironde.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TEXIER TRAVERS (SIREN 829561448, SIRET 82956144800012, APE 68.20A, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Fronsac (33126)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 30 m² · Surface après travaux (totale) : 361 m² · Variation nette totale : 331 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	30 m²	361 m²	0 m²	30 m²	0 m²	331 m²	361 m²
Total	30 m²	361 m²	0 m²	30 m²	0 m²	331 m²	361 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	4
Collectif (hors résidence)	4
Répartition par taille
3 pièces	2
4 pièces	2

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	4
Surface créée	361 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	30 m²
Surface après travaux (totale)	361 m²
Superficie du terrain	430 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite361 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2020/10/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 novembre 2020. L’achèvement a été déclaré le 11 juin 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 15 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 03345120W0001
Code commune INSEE : 33451 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2020
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 octobre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Michel-De-Fronsac (33126). Les travaux prévoient la création de 361 m² et des démolitions de 30 m²; la surface après travaux atteint 361 m². Le terrain couvre 430 m².

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Autres permis de construire de logements dans la commune

2023 - Belloy - nouvelle construction - 95 m² Habitation
2022 - 03345122W0005 - nouvelle construction - 240 m² Habitation
2022 - Bardineau - transformation sans extension ni diminution de surface - 448 m² Habitation
2022 - Bardineau - transformation sans extension ni diminution de surface - 448 m² Habitation
2021 - Queyreau Ouest - nouvelle construction - 197 m² Habitation
2020 - 03345119W0007 - nouvelle construction - 125 m² Habitation
2019 - Vincent - nouvelle construction - 196 m² Habitation
2019 - Lariveau - transformation avec diminution de surface - 53 m² Hébergement hôtelier

Voir toutes les autorisations à Saint-Michel-de-Fronsac

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	72
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Aquitaine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	33
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Gironde
Code de la commune du lieu des travaux	33451
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	03345120W0001
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2020-10-27
Date réelle d'ouverture de chantier	2020-11-27
Date réelle d'achèvement des travaux	2021-06-11
Année de dépôt de la DAU	2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2020-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2020-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2021-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-12
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	SCI ou autres supports de programmes de construction
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	TEXIER TRAVERS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	829561448
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	82956144800012
Code postal du demandeur	33126
Localité du demandeur	Fronsac
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	LD
Libellé de la voie du terrain	Naudin
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Saint-Michel-de-Fronsac
Code postal du terrain	33126
sec_cadastre1	B
num_cadastre1	429
sec_cadastre2	B
num_cadastre2	430
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	430
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	4
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	4
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	4
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	2
Nombre de logements de 4 pièces créés	2
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	30
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	361
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	30
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	361