← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Michel-de-Chabrillanoux

Permis de construire à Saint-Michel-De-Chabrillanoux (07360) - 71 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°00727822B0007 délivré le 2023/05/17 à SAINT-MICHEL-DE-CHABRILLANOUX autorise une extension de surface pour un programme de 71 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI BOUSSIT, le programme résidentiel autorise la construction de 71 m² sur Place du Village. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 17 mai 2023 par la commune de SAINT-MICHEL-DE-CHABRILLANOUX. Implanté Place du Village, à Saint-Michel-De-Chabrillanoux (07360), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI BOUSSIT.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 50 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 71 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 71 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

SAINT-MICHEL-DE-CHABRILLANOUX compte 405 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Place du Village, Saint-Michel-De-Chabrillanoux (07360).

Références cadastrales : AL, 104, AL, 105.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI BOUSSIT (SIREN 799705082, SIRET 79970508200011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité PRANLES (07000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 64 m² · Surface après travaux (totale) : 71 m² · Variation nette totale : 7 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	64 m²	71 m²	0 m²	64 m²	0 m²	7 m²	71 m²
Total	64 m²	71 m²	0 m²	64 m²	0 m²	7 m²	71 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	1
Individuel pur	1

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	1
Surface créée	71 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	64 m²
Surface après travaux (totale)	71 m²
Superficie du terrain	50 m²
Nombre de niveaux	2
Nature déclarée	travaux sur construction existante
Nature détaillée	extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	un logement individuel
Utilisation visée	non rempli
Type d’habitation	non rempli
Extension	oui
Surélévation	oui
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite71 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurSCI de particuliers

Type principal logementsun logement individuel

Date d'autorisation2023/05/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 31 mars 2025.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 00727822B0007
Code commune INSEE : 07278 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2022
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 mai 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Michel-De-Chabrillanoux (07360). Les travaux prévoient la création de 71 m² et des démolitions de 64 m²; la surface après travaux atteint 71 m². Le terrain couvre 50 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Michel-de-Chabrillanoux (07360)

Autres permis de construire de logements dans la commune

2025 - RD N_2 - nouvelle construction - 258 m² Hébergement hôtelier
2025 - IMPASSE DE LA COMBE - nouvelle construction - 22 m² Habitation
2024 - chemin de la combe - nouvelle construction - 591 m² Habitation
2024 - Chemin des Peyrets Lot 1 - nouvelle construction - 136 m² Habitation
2023 - Les Peyrets - Lot 3 - nouvelle construction - 140 m² Habitation
2023 - Chemin des Peyrets - nouvelle construction - 49 m² Habitation
2023 - CHEMIN DE LA TOURASSE - transformation sans extension ni diminution de surface - 50 m² Hébergement hôtelier
2022 - CHAMP - nouvelle construction - 113 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Saint-Michel-de-Chabrillanoux

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	07
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Ardèche
Code de la commune du lieu des travaux	07278
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	00727822B0007
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-05-17
Date réelle d'ouverture de chantier	2025-03-31
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2022-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2025-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2025-03
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	SCI de particuliers
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCI BOUSSIT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	799705082
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	79970508200011
Code postal du demandeur	07000
Localité du demandeur	PRANLES
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Place du Village
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	SAINT-MICHEL-DE-CHABRILLANOUX
Code postal du terrain	07360
sec_cadastre1	AL
num_cadastre1	104
sec_cadastre2	AL
num_cadastre2	105
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	50
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée	extension de surface sans transformation
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	un logement individuel
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	oui
Indicateur de surélévation	oui
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	2
Utilisation visée des locaux à construire	non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire	non rempli
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	1
Nombre de logements individuels créés	1
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	1
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	64
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	71
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	64
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	71
COMM_NORM	07278