Permis de construire à Saint-Michel-De-Chabrillanoux (07360) - 185 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°00727816B0001 délivré le 2016/05/28 à Saint-Michel-de-Chabrillanoux autorise une construction neuve pour un programme de 185 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI L'OASIS VERTE, le programme résidentiel autorise la construction de 185 m² sur Lieu-dit Beauregard. Déposé au printemps 2016, autorisé le 28 mai 2016 par la commune de Saint-Michel-de-Chabrillanoux. Implanté Lieu-dit Beauregard, à Saint-Michel-De-Chabrillanoux (07360), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Beauregard.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI L'OASIS VERTE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 4 700 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 185 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 185 m².
Saint-Michel-de-Chabrillanoux compte 405 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Beauregard, Saint-Michel-De-Chabrillanoux (07360).
Références cadastrales : AK, 390.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI L'OASIS VERTE (SIREN 820325637, SIRET 82032563700016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Rompon (07250)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 185 m² · Variation nette totale : 185 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 185 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 185 m² | 185 m² |
| Total | 0 m² | 185 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 185 m² | 185 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 185 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 185 m² |
| Superficie du terrain | 4 700 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 mai 2019. L’achèvement a été déclaré le 1 octobre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 4 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00727816B0001
- Code commune INSEE : 07278 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mai 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Michel-De-Chabrillanoux (07360). Les travaux prévoient la création de 185 m²; la surface après travaux atteint 185 m². Le terrain couvre 4 700 m².
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