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Permis de construire à Saint-Maurice-L Exil (38550) - 4 047 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0384252410039 délivré le 2025/07/07 à SAINT-MAURICE-L EXIL autorise une construction neuve pour un programme de 4 047 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOUS LES POMMIERS, le programme résidentiel autorise la construction de 4 047 m² sur Rue Michel Petrucciani. Déposé en hiver 2024, autorisé le 7 juillet 2025 par la commune de SAINT-MAURICE-L EXIL. Implanté Rue Michel Petrucciani, à Saint-Maurice-L Exil (38550), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOUS LES POMMIERS.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 56 logements sur une parcelle de 9 935 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 4 047 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 4 047 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

SAINT-MAURICE-L EXIL compte 6 555 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue Michel Petrucciani, Saint-Maurice-L Exil (38550).

Références cadastrales : AH, 29, AH, 51.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOUS LES POMMIERS (SIREN 939958914, SIRET 93995891400011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SEYSSINET PARISET (38170)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 4 047 m² · Variation nette totale : 4 047 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²4 047 m²0 m²0 m²0 m²4 047 m²4 047 m²
Total0 m²4 047 m²0 m²0 m²0 m²4 047 m²4 047 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés56
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)56
Répartition par taille
2 pièces10
3 pièces28
4 pièces18

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés56
Surface créée4 047 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 047 m²
Superficie du terrain9 935 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 047 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2025/07/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384252410039
  • Code commune INSEE : 38425 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juillet 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Maurice-L Exil (38550). Les travaux prévoient la création de 4 047 m²; la surface après travaux atteint 4 047 m². Le terrain couvre 9 935 m².

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