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Autorisation d’urbanisme PC n°0384252210007 à SAINT-MAURICE-L EXIL (38550) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0384252210007). Le projet est situé au 54 RUE ROMAIN ROLLAND à SAINT-MAURICE-L EXIL (38550). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 1 août 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 1 août 2022, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 2 170 m². La surface de plancher créée atteint 362 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 539 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 54 RUE ROMAIN ROLLAND, SAINT-MAURICE-L EXIL (38550).

Références cadastrales : AH, 328, AH, 330.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

J D C A (SIREN 504545195, SIRET 50454519500027, APE 43.99C, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ST FONS (69190)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 539 m² · Variation nette totale : 362 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation177 m²362 m²0 m²0 m²0 m²362 m²539 m²
Total177 m²362 m²0 m²0 m²0 m²362 m²539 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée362 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)539 m²
Superficie du terrain2 170 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite539 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/08/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384252210007
  • Code commune INSEE : 38425 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 août 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-MAURICE-L EXIL (38550). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 362 m², 0 m² et parcelle de 2 170 m².