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Autorisation d’urbanisme PC n°0384252110008 à SAINT-MAURICE-L EXIL (38550) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0384252110008). Le projet est situé au 46 rue Sacco et Vanzetti à SAINT-MAURICE-L EXIL (38550). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 16 juillet 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 16 juillet 2021, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 410 m². La surface de plancher créée atteint 301 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 447 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 46 rue Sacco et Vanzetti, SAINT-MAURICE-L EXIL (38550).

Références cadastrales : AE, 3063.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction.

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 447 m² · Variation nette totale : 301 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²301 m²0 m²0 m²0 m²301 m²301 m²
Autres locaux non résidentiels146 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²146 m²
Total146 m²301 m²0 m²0 m²0 m²301 m²447 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée301 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)447 m²
Superficie du terrain1 410 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite146 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/07/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 juin 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384252110008
  • Code commune INSEE : 38425 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juillet 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-MAURICE-L EXIL (38550). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 301 m², 0 m² et parcelle de 1 410 m².