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Autorisation d’urbanisme PC n°09406922S0017 à Saint-Maurice (94410) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09406922S0017). Le projet est situé au 1 rue des Epinettes à Saint-Maurice (94410). Le projet se situe dans le département Val-de-Marne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 25 mai 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 mai 2023, autorise la création de 11 logements sur une parcelle de 2 880 m². La surface de plancher créée atteint 1 225 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 225 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 1 rue des Epinettes, Saint-Maurice (94410).

Références cadastrales : A, 11, A, 7.

Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV VILLA DES EPINETTES (SIREN 898100367, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAINT-MANDE (94160)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 225 m² · Variation nette totale : 675 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 225 m²0 m²0 m²0 m²1 225 m²1 225 m²
Autres locaux non résidentiels550 m²0 m²0 m²550 m²0 m²-550 m²0 m²
Total550 m²1 225 m²0 m²550 m²0 m²675 m²1 225 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Collectif (hors résidence)5
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces1
3 pièces2
4 pièces1
5 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Surface créée1 225 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 225 m²
Superficie du terrain2 880 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/05/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09406922S0017
  • Code commune INSEE : 94069 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 mai 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Saint-Maurice (94410). Les principaux éléments portent sur 11 logements, 1 225 m², 0 m² et parcelle de 2 880 m².