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Autorisation d’urbanisme PC n°09406813M1091 à ST MAUR DES FOSSES (94100) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09406813M1091). Le projet est situé au 5B-7 AVENUE DE L'EST- LOT B et à ST MAUR DES FOSSES (94100). Le projet se situe dans le département Val-de-Marne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 8 novembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 novembre 2013, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 602 m². La surface de plancher créée atteint 519 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 569 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 5B-7 AVENUE DE L'EST- LOT B et, ST MAUR DES FOSSES (94100).

Références cadastrales : BT, 100, BT, 101, BT, 139.

Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI ABELSA (SIREN 449018290, SIRET 44901829000014, APE 68.32A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ST PIERRE DU PERRAY (91280)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 569 m² · Variation nette totale : 519 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation50 m²519 m²0 m²0 m²0 m²519 m²569 m²
Total50 m²519 m²0 m²0 m²0 m²519 m²569 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée519 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)569 m²
Superficie du terrain1 602 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite569 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/11/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09406813M1091
  • Code commune INSEE : 94068 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 novembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ST MAUR DES FOSSES (94100). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 519 m², 0 m² et parcelle de 1 602 m².