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Permis de construire à Saint Martin La Plaine (42800) - 665 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°04225922S0012 délivré le 2022/09/19 à SAINT MARTIN LA PLAINE autorise une construction neuve pour un programme de 665 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV LA PLAINE, le programme résidentiel autorise la construction de 665 m² sur Lieu-dit FARTONNIERES. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 19 septembre 2022 par la commune de SAINT MARTIN LA PLAINE. Implanté Lieu-dit FARTONNIERES, à Saint Martin La Plaine (42800), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de FARTONNIERES.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV LA PLAINE.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 390 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 665 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 665 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

SAINT MARTIN LA PLAINE compte 3 784 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet se situe dans une lotissement.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit FARTONNIERES, Saint Martin La Plaine (42800).

Références cadastrales : AY, 354.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LA PLAINE (SIREN 947854840, SIRET 94785484000016, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAINT PRIEST (69800)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 665 m² · Variation nette totale : 665 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²665 m²0 m²0 m²0 m²665 m²665 m²
Total0 m²665 m²0 m²0 m²0 m²665 m²665 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
5 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée665 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)665 m²
Superficie du terrain1 390 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite665 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/09/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04225922S0012
  • Code commune INSEE : 42259 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 septembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Martin La Plaine (42800). Les travaux prévoient la création de 665 m²; la surface après travaux atteint 665 m². Le terrain couvre 1 390 m².

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