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Permis de construire à Saint-Martin-La-Plaine (42800) - 958 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°04225914S0011 délivré le 2015/02/03 à Saint-Martin-la-Plaine autorise une construction neuve pour un programme de 958 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ALLEE SAINT MARTIN, le programme résidentiel autorise la construction de 958 m² sur RUE Du Couvent. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 3 février 2015 par la commune de Saint-Martin-la-Plaine. Implanté RUE Du Couvent, à Saint-Martin-La-Plaine (42800), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ALLEE SAINT MARTIN.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 14 logements sur une parcelle de 2 282 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 958 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 958 m².

Saint-Martin-la-Plaine compte 3 784 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE Du Couvent, Saint-Martin-La-Plaine (42800).

Références cadastrales : AM, 40, AM, 41.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ALLEE SAINT MARTIN (SIREN 791948052, SIRET 79194805200018, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Unieux (42240)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 958 m² · Variation nette totale : 958 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²958 m²0 m²0 m²0 m²958 m²958 m²
Total0 m²958 m²0 m²0 m²0 m²958 m²958 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés14
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)14
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces6
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés14
Surface créée958 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)958 m²
Superficie du terrain2 282 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite958 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/02/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 octobre 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04225914S0011
  • Code commune INSEE : 42259 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 février 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Martin-La-Plaine (42800). Les travaux prévoient la création de 958 m²; la surface après travaux atteint 958 m². Le terrain couvre 2 282 m².

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