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Autorisation d’urbanisme PC n°0384211510031 à ST MARTIN D HERES (38400) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0384211510031). Le projet est situé au 10 RUE JEAN SEBASTIEN BACH à ST MARTIN D HERES (38400). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 30 mars 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 mars 2016, autorise la création de 15 logements sur une parcelle de 1 909 m². La surface de plancher créée atteint 981 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 981 m².

Localisation du projet

Adresse : 10 RUE JEAN SEBASTIEN BACH, ST MARTIN D HERES (38400).

Références cadastrales : BC, 343.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : GRENOBLE (38034).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 981 m² · Variation nette totale : 766 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²981 m²0 m²0 m²0 m²981 m²981 m²
Autres locaux non résidentiels215 m²0 m²0 m²215 m²0 m²-215 m²0 m²
Total215 m²981 m²0 m²215 m²0 m²766 m²981 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Individuel groupé15

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée981 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)981 m²
Superficie du terrain1 909 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/03/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 28 septembre 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384211510031
  • Code commune INSEE : 38421 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ST MARTIN D HERES (38400). Les principaux éléments portent sur 15 logements, 981 m², 0 m² et parcelle de 1 909 m².