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Permis de construire à Saint-Martin-En-Haut (69850) - 139 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°0692271500022 délivré le 2015/11/17 à SAINT-MARTIN-EN-HAUT autorise une extension de surface pour un programme de 209 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par PANIOL, le programme résidentiel autorise la construction de 139 m² sur Place du Plomb. Déposé en été 2015, autorisé le 17 novembre 2015 par la commune de SAINT-MARTIN-EN-HAUT. Implanté Place du Plomb, à Saint-Martin-En-Haut (69850), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PANIOL.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 330 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 139 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 209 m².

SAINT-MARTIN-EN-HAUT compte 3 891 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Place du Plomb, Saint-Martin-En-Haut (69850).

Références cadastrales : AB, 645, AB, 643.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PANIOL (SIREN 820855856, SIRET 82085585600010, APE 68.32B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BRINDAS (69126)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 70 m² · Surface après travaux (totale) : 209 m² · Variation nette totale : 139 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation70 m²139 m²0 m²0 m²0 m²139 m²209 m²
Total70 m²139 m²0 m²0 m²0 m²139 m²209 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée139 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)209 m²
Superficie du terrain330 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxoui

Faits clés

Surface construite209 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/11/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 août 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692271500022
  • Code commune INSEE : 69227 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 novembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Martin-En-Haut (69850). Les travaux prévoient la création de 139 m²; la surface après travaux atteint 209 m². Le terrain couvre 330 m².

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