Permis de construire à Saint-Martin-Du-Mont (01160) - 124 m² destination Habitation autorisé en 2024
Le permis n°00137423B0013 délivré le 2024/01/10 à Saint-Martin-du-Mont autorise une construction neuve pour un programme de 124 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 124 m² sur 0100 CHEMIN DE POIREUX. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 10 janvier 2024 par la commune de Saint-Martin-du-Mont. Implanté 0100 CHEMIN DE POIREUX, à Saint-Martin-Du-Mont (01160), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Division cabinet BMG Lot 1 S= 1453m2.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 5 496 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 124 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 124 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
Saint-Martin-du-Mont compte 1 899 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 0100 CHEMIN DE POIREUX, Saint-Martin-Du-Mont (01160).
Références cadastrales : ZN, 192.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Saint Martin du Mont (01160).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 124 m² · Variation nette totale : 124 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 124 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 124 m² | 124 m² |
| Total | 0 m² | 124 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 124 m² | 124 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 124 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 124 m² |
| Superficie du terrain | 5 496 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00137423B0013
- Code commune INSEE : 01374 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 janvier 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Martin-Du-Mont (01160). Les travaux prévoient la création de 124 m²; la surface après travaux atteint 124 m². Le terrain couvre 5 496 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Martin-du-Mont (01160)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - chemin DU CROZAT - transformation sans extension ni diminution de surface - 160 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - Route de Soblay - extension de surface sans transformation - 396 m² Habitation
- 2024 - chemin du bois vollet - nouvelle construction - 81 m² Habitation
- 2024 - route du Pied de la Cote - nouvelle construction - 181 m² Habitation
- 2024 - ROUTE DU MOLLARD - transformation avec extension de surface - 272 m² Habitation
- 2024 - 00137424B0001 - nouvelle construction - 103 m² Habitation
- 2024 - Route de Salles - transformation avec extension de surface - 206 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - route du Mollard - Lot A - nouvelle construction - 93 m² Habitation