Permis de construire à Saint-Martin-Du-Mont (01160) - 91 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°00137414D0001 délivré le 2014/03/01 à Saint-Martin-du-Mont autorise une construction neuve pour un programme de 91 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 91 m² sur CHEM de la Mine. Déposé en hiver 2014, autorisé le 1 mars 2014 par la commune de Saint-Martin-du-Mont. Implanté CHEM de la Mine, à Saint-Martin-Du-Mont (01160), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Les Bottes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 265 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 91 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 91 m².
Saint-Martin-du-Mont compte 1 899 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHEM de la Mine, Saint-Martin-Du-Mont (01160).
Références cadastrales : ZH, 131P.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Saint-Martin-du-Mont (01160).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 91 m² · Variation nette totale : 91 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
| Total | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 91 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 91 m² |
| Superficie du terrain | 1 265 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 juin 2014. L’achèvement a été déclaré le 10 juin 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 17 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00137414D0001
- Code commune INSEE : 01374 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 mars 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Martin-Du-Mont (01160). Les travaux prévoient la création de 91 m²; la surface après travaux atteint 91 m². Le terrain couvre 1 265 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Martin-du-Mont (01160)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - chemin DU CROZAT - transformation sans extension ni diminution de surface - 160 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - Route de Soblay - extension de surface sans transformation - 396 m² Habitation
- 2024 - chemin du bois vollet - nouvelle construction - 81 m² Habitation
- 2024 - route du Pied de la Cote - nouvelle construction - 181 m² Habitation
- 2024 - ROUTE DU MOLLARD - transformation avec extension de surface - 272 m² Habitation
- 2024 - 00137424B0001 - nouvelle construction - 103 m² Habitation
- 2024 - Route de Salles - transformation avec extension de surface - 206 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - route du Mollard - Lot A - nouvelle construction - 93 m² Habitation