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Permis de construire à St Martin Du Fresne (01430) - 167 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°00137320H0008 délivré le 2020/10/12 à ST MARTIN DU FRESNE autorise une construction neuve pour un programme de 625 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI SMK, le programme résidentiel autorise la construction de 167 m² sur 20 RUE DE LA VIE DE L'ORME. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 12 octobre 2020 par la commune de ST MARTIN DU FRESNE. Implanté 20 RUE DE LA VIE DE L'ORME, à St Martin Du Fresne (01430), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI SMK.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 085 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 167 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 315 m² d’habitation et 310 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 625 m².

ST MARTIN DU FRESNE compte 1 033 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 20 RUE DE LA VIE DE L'ORME, St Martin Du Fresne (01430).

Références cadastrales : ZA, 135, ZA, 445, ZA, 444.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI SMK (SIREN 501366884, SIRET 50136688400010, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MAILLAT (01430)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 458 m² · Surface après travaux (totale) : 625 m² · Variation nette totale : 167 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation148 m²167 m²0 m²0 m²0 m²167 m²315 m²
Autres locaux non résidentiels310 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²310 m²
Total458 m²167 m²0 m²0 m²0 m²167 m²625 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée167 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)625 m²
Superficie du terrain3 085 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite625 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/10/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00137320H0008
  • Code commune INSEE : 01373 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 octobre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à St Martin Du Fresne (01430). Les travaux prévoient la création de 167 m²; la surface après travaux atteint 625 m². Le terrain couvre 3 085 m².

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