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Permis de construire à Saint-Martin-Des-Noyers (85140) - 90 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08524621C0039 délivré le 2022/02/16 à SAINT-MARTIN-DES-NOYERS autorise une construction neuve pour un programme de 90 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par J F B, le programme résidentiel autorise la construction de 90 m² sur 21 rue des epis. Déposé en hiver 2021, autorisé le 16 février 2022 par la commune de SAINT-MARTIN-DES-NOYERS. Implanté 21 rue des epis, à Saint-Martin-Des-Noyers (85140), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par J F B.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 435 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 90 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 90 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

SAINT-MARTIN-DES-NOYERS compte 2 520 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 21 rue des epis, Saint-Martin-Des-Noyers (85140).

Références cadastrales : YB, 250.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

J F B (SIREN 518740857, SIRET 51874085700025, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LA ROCHE SUR YON (85000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 90 m² · Variation nette totale : 90 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²90 m²0 m²0 m²0 m²90 m²90 m²
Total0 m²90 m²0 m²0 m²0 m²90 m²90 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée90 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)90 m²
Superficie du terrain435 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite90 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/02/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 janvier 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08524621C0039
  • Code commune INSEE : 85246 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 février 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Martin-Des-Noyers (85140). Les travaux prévoient la création de 90 m²; la surface après travaux atteint 90 m². Le terrain couvre 435 m².

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