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Permis de construire à Saint-Martin-Des-Noyers (85140) - 744 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08524615H0012 délivré le 2015/09/10 à Saint-Martin-des-Noyers autorise une construction neuve pour un programme de 744 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE VENDEE, le programme résidentiel autorise la construction de 744 m² sur CITE DU COTTAGE. Déposé en été 2015, autorisé le 10 septembre 2015 par la commune de Saint-Martin-des-Noyers. Implanté CITE DU COTTAGE, à Saint-Martin-Des-Noyers (85140), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE VENDEE.

Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 2 890 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 744 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 744 m².

Saint-Martin-des-Noyers compte 2 520 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CITE DU COTTAGE, Saint-Martin-Des-Noyers (85140).

Références cadastrales : AK, 202.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE VENDEE (SIREN 278500012, SIRET 27850001200184, APE 68.20A, catégorie juridique 7371, catégorie de demandeur Organismes HLM).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 744 m² · Variation nette totale : 744 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²744 m²0 m²0 m²0 m²744 m²744 m²
Total0 m²744 m²0 m²0 m²0 m²744 m²744 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)10
Répartition par taille
3 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée744 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)744 m²
Superficie du terrain2 890 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite744 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/09/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 janvier 2016. L’achèvement a été déclaré le 2 novembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 23 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08524615H0012
  • Code commune INSEE : 85246 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Martin-Des-Noyers (85140). Les travaux prévoient la création de 744 m²; la surface après travaux atteint 744 m². Le terrain couvre 2 890 m².

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