Permis de construire à Saint Martin Aux Arbres (76760) - 495 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07661123Y0001 délivré le 2023/07/18 à Saint Martin aux Arbres autorise une construction neuve pour un programme de 495 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI DU 10 MAI, le programme résidentiel autorise la construction de 495 m² sur Rue des Chataigniers. Déposé au printemps 2023, autorisé le 18 juillet 2023 par la commune de Saint Martin aux Arbres. Implanté Rue des Chataigniers, à Saint Martin Aux Arbres (76760), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DU 10 MAI.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 14 525 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 495 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 495 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
Saint Martin aux Arbres compte 314 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue des Chataigniers, Saint Martin Aux Arbres (76760).
SCI DU 10 MAI (SIREN 898017975, SIRET 89801797500019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Saint-Martin-aux-Arbres (76760)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 495 m² · Variation nette totale : 495 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
495 m²
0 m²
0 m²
0 m²
495 m²
495 m²
Total
0 m²
495 m²
0 m²
0 m²
0 m²
495 m²
495 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Individuel groupé
4
Répartition par taille
4 pièces
3
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
495 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
495 m²
Superficie du terrain
14 525 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite495 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/07/18
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 mars 2024.
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 juillet 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Martin Aux Arbres (76760). Les travaux prévoient la création de 495 m²; la surface après travaux atteint 495 m². Le terrain couvre 14 525 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Martin-aux-Arbres (76760)
