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Autorisation d’urbanisme PC n°0384162310001 à Saint-Marcellin (38160) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0384162310001). Le projet est situé au 0019 AVENUE DE PROVENCE à Saint-Marcellin (38160). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 22 septembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 septembre 2023, autorise la création de 58 logements sur une parcelle de 4 158 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 5 386 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 5 386 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 0019 AVENUE DE PROVENCE, Saint-Marcellin (38160).

Références cadastrales : AL, 615, AL, 44, AL, 34.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV AVENUE DE PROVENCE SAINT MARCELLIN (SIREN 922374145, SIRET 92237414500014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité AIX EN PROVENCE (13090)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 5 386 m² · Variation nette totale : 3 749 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation180 m²4 317 m²0 m²180 m²0 m²4 137 m²4 317 m²
Autres locaux non résidentiels1 457 m²1 069 m²0 m²1 457 m²0 m²-388 m²1 069 m²
Total1 637 m²5 386 m²0 m²1 637 m²0 m²3 749 m²5 386 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés58
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)58
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces8
3 pièces27
4 pièces17
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés58
Logements supprimés1
Surface créée5 386 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée180 m²
Surface après travaux (totale)5 386 m²
Superficie du terrain4 158 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 069 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/09/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384162310001
  • Code commune INSEE : 38416 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 septembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Saint-Marcellin (38160). Les principaux éléments portent sur 58 logements, 5 386 m², 0 m² et parcelle de 4 158 m².