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Autorisation d’urbanisme PC n°0384162010013 à Saint-Marcellin (38160) !

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0384162010013). Le projet est situé au JOUG à Saint-Marcellin (38160). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 26 septembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 septembre 2020, autorise la création de 19 logements sur une parcelle de 3 750 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 12 logements. La surface de plancher créée atteint 1 344 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 3 790 m².

Localisation du projet

Adresse : JOUG, Saint-Marcellin (38160).

Références cadastrales : AC, 755, AC, 751, AC, 851.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ASSOCIATION IMMOBILIERE DES LONES (SIREN 339305815, SIRET 33930581500021, APE 68.32A, catégorie juridique 9220, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Valence (26000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 790 m² · Variation nette totale : 737 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation3 053 m²1 344 m²0 m²607 m²0 m²737 m²3 790 m²
Total3 053 m²1 344 m²0 m²607 m²0 m²737 m²3 790 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés19
Répartition par typologie
En résidence19
Répartition par taille
1 pièce17
2 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés19
Logements supprimés12
Surface créée1 344 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée607 m²
Surface après travaux (totale)3 790 m²
Superficie du terrain3 750 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxoui

Faits clés

Surface construite3 790 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2020/09/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 12 décembre 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384162010013
  • Code commune INSEE : 38416 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 septembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Saint-Marcellin (38160). Les principaux éléments portent sur 19 logements, 1 344 m², 0 m² et parcelle de 3 750 m².