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Autorisation d’urbanisme PC n°0384161810006 à Saint Marcellin (38160) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0384161810006). Le projet est situé au 4 avenue Dr. Carrier à Saint Marcellin (38160). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 30 juillet 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 juillet 2018, autorise la création de 12 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 942 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 942 m².

Localisation du projet

Adresse : 4 avenue Dr. Carrier, Saint Marcellin (38160).

Références cadastrales : AH, 541.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BARTHELEMY CONSTRUCTEUR (SIREN 306159690, SIRET 30615969000040, APE 41.20A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité SAINT ROMANS (38160)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 942 m² · Variation nette totale : 812 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation130 m²942 m²0 m²130 m²0 m²812 m²942 m²
Total130 m²942 m²0 m²130 m²0 m²812 m²942 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)12

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée942 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée130 m²
Surface après travaux (totale)942 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite942 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/07/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 19 juin 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384161810006
  • Code commune INSEE : 38416 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juillet 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Saint Marcellin (38160). Les principaux éléments portent sur 12 logements, 942 m², 0 m² et parcelle de 0 m².