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Autorisation d’urbanisme PC n°0384161410005 à SAINT MARCELLIN !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0384161410005). Le projet est situé au LE MOLLARD à SAINT MARCELLIN. Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 4 août 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 août 2014, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 591 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 725 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 725 m².

Localisation du projet

Adresse : LE MOLLARD, SAINT MARCELLIN.

Références cadastrales : AH, 197, AH, 197.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BARTHELEMY CONSTRUCTEUR (SIREN 306159690, SIRET 30615969000040, APE 41.20A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SAINT ROMANS (38160)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 725 m² · Variation nette totale : 542 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation183 m²650 m²0 m²183 m²0 m²467 m²650 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²75 m²0 m²0 m²0 m²75 m²75 m²
Total183 m²725 m²0 m²183 m²0 m²542 m²725 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Collectif (hors résidence)2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Logements supprimés1
Surface créée725 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée183 m²
Surface après travaux (totale)725 m²
Superficie du terrain1 591 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite75 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/08/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384161410005
  • Code commune INSEE : 38416 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 août 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT MARCELLIN. Les principaux éléments portent sur 8 logements, 725 m², 0 m² et parcelle de 1 591 m².