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Permis de construire à Saint Marcellin - 923 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0384161210019 délivré le 2013/03/26 à SAINT MARCELLIN autorise une construction neuve pour un programme de 923 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MOGIBE, le programme résidentiel autorise la construction de 923 m² sur 12 AV DOCTEUR CARRIER. Déposé à l'automne 2012, autorisé le 26 mars 2013 par la commune de SAINT MARCELLIN. Implanté 12 AV DOCTEUR CARRIER, à Saint Marcellin, dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MOGIBE.

Ce permis de construire autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 1 369 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 71 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 923 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 923 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

SAINT MARCELLIN compte 7 708 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 12 AV DOCTEUR CARRIER, Saint Marcellin.

Références cadastrales : AH, 79, AH, 78.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MOGIBE (SIREN 788998789, SIRET 78899878900010, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SAINT-MARCELLIN (38160)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 152 m² · Surface après travaux (totale) : 923 m² · Variation nette totale : 771 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation152 m²923 m²0 m²152 m²0 m²771 m²923 m²
Total152 m²923 m²0 m²152 m²0 m²771 m²923 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
3 pièces2
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Surface créée923 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée152 m²
Surface après travaux (totale)923 m²
Superficie du terrain1 369 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite923 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/03/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 septembre 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384161210019
  • Code commune INSEE : 38416 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 mars 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Marcellin. Les travaux prévoient la création de 923 m² et des démolitions de 152 m²; la surface après travaux atteint 923 m². Le terrain couvre 1 369 m².

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