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Autorisation d’urbanisme PC n°02631320V0015 à Saint-Marcel-Lès-Valence (26320) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02631320V0015). Le projet est situé au lotis les Terrasses des couleure à Saint-Marcel-Lès-Valence (26320). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 21 septembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 septembre 2020, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 823 m². La surface de plancher créée atteint 550 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 550 m².

Localisation du projet

Adresse : lotis les Terrasses des couleure, Saint-Marcel-Lès-Valence (26320).

Références cadastrales : ZK, 193.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AK INVEST (SIREN 792070609, SIRET 79207060900013, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Saint-Marcel-Lès-Valence (26320)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 550 m² · Variation nette totale : 550 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²550 m²0 m²0 m²0 m²550 m²550 m²
Total0 m²550 m²0 m²0 m²0 m²550 m²550 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée550 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)550 m²
Superficie du terrain823 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite550 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/09/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02631320V0015
  • Code commune INSEE : 26313 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 septembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Saint-Marcel-Lès-Valence (26320). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 550 m², 0 m² et parcelle de 823 m².