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Autorisation d’urbanisme PC n°02631223M0005 à Saint-Marcel-les-Sauzet (26740) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02631223M0005). Le projet est situé au Le Noyer à Saint-Marcel-les-Sauzet (26740). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 10 octobre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 octobre 2023, autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 1 340 m². La surface de plancher créée atteint 688 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 688 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Le Noyer, Saint-Marcel-les-Sauzet (26740).

Références cadastrales : ZD, 268.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HABITAT DAUPHINOIS (SIREN 435881222, SIRET 43588122200036, APE 68.20A, catégorie juridique 5560, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité Valence (26000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 688 m² · Variation nette totale : 688 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²688 m²0 m²0 m²0 m²688 m²688 m²
Total0 m²688 m²0 m²0 m²0 m²688 m²688 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces7
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée688 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)688 m²
Superficie du terrain1 340 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite688 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/10/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02631223M0005
  • Code commune INSEE : 26312 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Saint-Marcel-les-Sauzet (26740). Les principaux éléments portent sur 10 logements, 688 m², 0 m² et parcelle de 1 340 m².