Permis de construire à Saint Marcel Les Annonay (07100) - 138 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00726523A0011 délivré le 2023/10/05 à SAINT MARCEL LES ANNONAY autorise une construction neuve pour un programme de 238 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI DU QUEBEC, le programme résidentiel autorise la construction de 138 m² sur Route de Montlevier. Déposé en été 2023, autorisé le 5 octobre 2023 par la commune de SAINT MARCEL LES ANNONAY. Implanté Route de Montlevier, à Saint Marcel Les Annonay (07100), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DU QUEBEC.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 329 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 138 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 238 m².
SAINT MARCEL LES ANNONAY compte 1 381 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Route de Montlevier, Saint Marcel Les Annonay (07100).
SCI DU QUEBEC (SIREN 438194573, SIRET 43819457300012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAINT MARCEL LES ANNONAY (07100)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 100 m² · Surface après travaux (totale) : 238 m² · Variation nette totale : 138 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
100 m²
138 m²
0 m²
0 m²
0 m²
138 m²
238 m²
Total
100 m²
138 m²
0 m²
0 m²
0 m²
138 m²
238 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
3 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
138 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
238 m²
Superficie du terrain
1 329 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite238 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/10/05
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 octobre 2023. L’achèvement a été déclaré le 22 juillet 2017.
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 octobre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Marcel Les Annonay (07100). Les travaux prévoient la création de 138 m²; la surface après travaux atteint 238 m². Le terrain couvre 1 329 m².
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