Permis de construire à Saint-Marcel-L Claire (69170) - 93 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°0692251300004 délivré le 2013/10/17 à Saint-Marcel-l claire autorise une transformation avec extension pour un programme de 166 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (146 m²). Déposé en été 2013, autorisé le 17 octobre 2013 par la commune de Saint-Marcel-l claire. Implanté Lieu-dit Le Bourg, à Saint-Marcel-L Claire (69170), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Bourg.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 878 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 93 m², dont 73 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 166 m².
Saint-Marcel-l claire compte 543 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Le Bourg, Saint-Marcel-L Claire (69170).
Références cadastrales : A, 651, A, 654.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Pontcharra-sur-Turdine (69490).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 73 m² · Surface après travaux (totale) : 166 m² · Variation nette totale : 93 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 93 m² | 73 m² | 0 m² | 0 m² | 166 m² | 166 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 73 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 73 m² | -73 m² | 0 m² |
| Total | 73 m² | 93 m² | 73 m² | 0 m² | 73 m² | 93 m² | 166 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 73 m² |
| Total détail | 73 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 93 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 166 m² |
| Superficie du terrain | 878 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0692251300004
- Code commune INSEE : 69225 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 octobre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Marcel-L Claire (69170). Les travaux prévoient la création de 93 m² et des transformations pour 146 m²; la surface après travaux atteint 166 m². Le terrain couvre 878 m².
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