Permis de construire à Saint Marcel Bel Accueil (38080) - 66 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: oui
Le permis n°0384151910009 délivré le 2019/11/05 à SAINT MARCEL BEL ACCUEIL autorise une extension de surface pour un programme de 224 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 66 m² sur 264 Rue du Cochard. Déposé en été 2019, autorisé le 5 novembre 2019 par la commune de SAINT MARCEL BEL ACCUEIL. Implanté 264 Rue du Cochard, à Saint Marcel Bel Accueil (38080), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 121 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 66 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 224 m².
SAINT MARCEL BEL ACCUEIL compte 1 455 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 264 Rue du Cochard, Saint Marcel Bel Accueil (38080).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Bourgoin-Jallieu (38300).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 158 m² · Surface après travaux (totale) : 224 m² · Variation nette totale : 66 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
158 m²
66 m²
0 m²
0 m²
0 m²
66 m²
224 m²
Total
158 m²
66 m²
0 m²
0 m²
0 m²
66 m²
224 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
66 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
224 m²
Superficie du terrain
3 121 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
non rempli
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite224 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 novembre 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Marcel Bel Accueil (38080). Les travaux prévoient la création de 66 m²; la surface après travaux atteint 224 m². Le terrain couvre 3 121 m².
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