Permis de construire à Saint Marcel Bel Accueil (38080) - 1 283 m² destination Habitation autorisé en 2019
Le permis n°0384151810012 délivré le 2019/03/05 à SAINT MARCEL BEL ACCUEIL autorise une construction neuve pour un programme de 1 508 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 1 508 m² sur Chemin des grandes terres. Déposé à l'automne 2018, autorisé le 5 mars 2019 par la commune de SAINT MARCEL BEL ACCUEIL. Implanté Chemin des grandes terres, à Saint Marcel Bel Accueil (38080), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 3 520 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 75 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 508 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 1 283 m² d’habitation et 225 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 508 m².
SAINT MARCEL BEL ACCUEIL compte 1 455 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemin des grandes terres, Saint Marcel Bel Accueil (38080).
Références cadastrales : 0C, 1663, 0C, 1664, 0C, 1667.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : VILLEFONTAINE (38090).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 508 m² · Variation nette totale : 1 508 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 283 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 283 m² | 1 283 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 225 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 225 m² | 225 m² |
| Total | 0 m² | 1 508 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 508 m² | 1 508 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 16 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 4 |
| Collectif (hors résidence) | 12 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 2 |
| 3 pièces | 8 |
| 4 pièces | 6 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 16 |
| Surface créée | 1 508 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 508 m² |
| Superficie du terrain | 3 520 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0384151810012
- Code commune INSEE : 38415 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mars 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Marcel Bel Accueil (38080). Les travaux prévoient la création de 1 508 m²; la surface après travaux atteint 1 508 m². Le terrain couvre 3 520 m².
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