Permis de construire à Saint Marcel Bel Accueil (38080) - 50 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2018
Le permis n°0384151710015 délivré le 2018/02/05 à SAINT MARCEL BEL ACCUEIL autorise une transformation avec extension pour un programme hôtelier de 170 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (240 m²). Déposé à l'automne 2017, autorisé le 5 février 2018 par la commune de SAINT MARCEL BEL ACCUEIL. Implanté Route de Messenas, à Saint Marcel Bel Accueil (38080), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 50 m², dont 120 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 170 m².
SAINT MARCEL BEL ACCUEIL compte 1 455 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Route de Messenas, Saint Marcel Bel Accueil (38080).
Références cadastrales : 0C, 338, 0C, 337, 0C, 336.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : SAINT MARCEL BEL ACCUEIL (38080).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 120 m² · Surface après travaux (totale) : 170 m² · Variation nette totale : 50 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 50 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 170 m² | 170 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | -120 m² | 0 m² |
| Total | 120 m² | 50 m² | 120 m² | 0 m² | 120 m² | 50 m² | 170 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 120 m² |
| Total détail | 120 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 2 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 2 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 2 |
| Surface créée | 50 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 170 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 juin 2018. L’achèvement a été déclaré le 31 août 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 16 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0384151710015
- Code commune INSEE : 38415 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 5 février 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Marcel Bel Accueil (38080). Les travaux prévoient la création de 50 m² et des transformations pour 240 m²; la surface après travaux atteint 170 m². Le terrain couvre 0 m².
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