Permis de construire à Saint Marcel Bel Accueil (38080) - 1 308 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°0384151710004 délivré le 2018/01/04 à SAINT MARCEL BEL ACCUEIL autorise une construction neuve pour un programme de 1 558 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par RCP IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 1 558 m² sur Rue de la Chevaliere. Déposé au printemps 2017, autorisé le 4 janvier 2018 par la commune de SAINT MARCEL BEL ACCUEIL. Implanté Rue de la Chevaliere, à Saint Marcel Bel Accueil (38080), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par RCP IMMOBILIER.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 8 064 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 50 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T2. La création de surface atteint 1 558 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 1 308 m² d’habitation et 250 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 558 m².
SAINT MARCEL BEL ACCUEIL compte 1 455 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue de la Chevaliere, Saint Marcel Bel Accueil (38080).
Références cadastrales : 0C, 1921.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
RCP IMMOBILIER (SIREN 453919813, SIRET 45391981300015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité VILLEFONTAINE (38090)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 558 m² · Variation nette totale : 1 558 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 308 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 308 m² | 1 308 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 250 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 250 m² | 250 m² |
| Total | 0 m² | 1 558 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 558 m² | 1 558 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 16 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 8 |
| Collectif (hors résidence) | 8 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 6 |
| 3 pièces | 2 |
| 4 pièces | 8 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 16 |
| Surface créée | 1 558 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 558 m² |
| Superficie du terrain | 8 064 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0384151710004
- Code commune INSEE : 38415 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 janvier 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Marcel Bel Accueil (38080). Les travaux prévoient la création de 1 558 m²; la surface après travaux atteint 1 558 m². Le terrain couvre 8 064 m².
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