Permis de construire à Saint Marcel Bel Accueil (38080) - 40 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2016
Le permis n°0384151610003 délivré le 2016/08/12 à SAINT MARCEL BEL ACCUEIL autorise une transformation avec extension pour un programme hôtelier de 1 488 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (160 m²). Déposé au printemps 2016, autorisé le 12 août 2016 par la commune de SAINT MARCEL BEL ACCUEIL. Implanté 57 Chemin du PERNET, à Saint Marcel Bel Accueil (38080), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 9 000 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 40 m², dont 80 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 160 m² d’habitation et 1 328 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 488 m².
SAINT MARCEL BEL ACCUEIL compte 1 455 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. Le projet se situe dans une lotissement.
Localisation du projet
Adresse : 57 Chemin du PERNET, Saint Marcel Bel Accueil (38080).
Références cadastrales : 0A, 1306.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : SAINT MARCEL BEL ACCUEIL (38080).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 1 448 m² · Surface après travaux (totale) : 1 488 m² · Variation nette totale : 40 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 40 m² | 40 m² | 80 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 160 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 1 408 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 80 m² | -80 m² | 1 328 m² |
| Total | 1 448 m² | 40 m² | 80 m² | 0 m² | 80 m² | 40 m² | 1 488 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 80 m² |
| Total détail | 80 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 40 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 488 m² |
| Superficie du terrain | 9 000 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0384151610003
- Code commune INSEE : 38415 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 août 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Marcel Bel Accueil (38080). Les travaux prévoient la création de 40 m² et des transformations pour 160 m²; la surface après travaux atteint 1 488 m². Le terrain couvre 9 000 m².
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