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Autorisation d’urbanisme PC n°07144524E0007 à SAINT-MARCEL (71380) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07144524E0007). Le projet est situé au Rue de la Varenne à SAINT-MARCEL (71380). Le projet se situe dans le département Saône-et-Loire, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 2 avril 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 avril 2024, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 574 m². La surface de plancher créée atteint 105 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 105 m².

Localisation du projet

Adresse : Rue de la Varenne, SAINT-MARCEL (71380).

Références cadastrales : G, 533.

Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SC FAMILIALE DE SIMONE (SIREN 804929016, SIRET 80492901600017, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ALLERIOT (71380)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 105 m² · Variation nette totale : 105 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²105 m²0 m²0 m²0 m²105 m²105 m²
Total0 m²105 m²0 m²0 m²0 m²105 m²105 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée105 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)105 m²
Superficie du terrain574 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite105 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2024/04/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 avril 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07144524E0007
  • Code commune INSEE : 71445 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 avril 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-MARCEL (71380). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 105 m², 0 m² et parcelle de 574 m².