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Autorisation d’urbanisme PC n°02756219A0015 à SAINT MARCEL (27950) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02756219A0015). Le projet est situé au 12 RUE DU GENERAL LECLERC à SAINT MARCEL (27950). Le projet se situe dans le département Eure, en région Haute-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 20 janvier 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 janvier 2023, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 677 m². La surface de plancher créée atteint 193 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 599 m².

Localisation du projet

Adresse : 12 RUE DU GENERAL LECLERC, SAINT MARCEL (27950).

Références cadastrales : AP, 761, AP, 762, AP, 763.

Région : Haute-Normandie • Département : Eure.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

STDE IMMO (SIREN 884706615, SIRET 88470661500017, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité SAINT MARCEL (27950)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 599 m² · Variation nette totale : -70 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation197 m²193 m²209 m²0 m²0 m²402 m²599 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²209 m²-209 m²-209 m²
Autres locaux non résidentiels472 m²0 m²0 m²263 m²0 m²-263 m²209 m²
Total669 m²193 m²209 m²263 m²209 m²-70 m²599 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
1 pièce1
3 pièces6
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés8
Surface créée193 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)599 m²
Superficie du terrain1 677 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/01/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02756219A0015
  • Code commune INSEE : 27562 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT MARCEL (27950). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 193 m², 0 m² et parcelle de 1 677 m².