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Autorisation d’urbanisme PC n°02321123D0005 à SAINT-MARC-A-FRONGIER (23200) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02321123D0005). Le projet est situé au 19 Rue du Dognon à SAINT-MARC-A-FRONGIER (23200). Le projet se situe dans le département Creuse, en région Limousin.

L’autorisation a été délivrée le 22 avril 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 avril 2024, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 4 934 m². La surface de plancher créée atteint 141 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 141 m².

Localisation du projet

Adresse : 19 Rue du Dognon, SAINT-MARC-A-FRONGIER (23200).

Références cadastrales : AH, 202, AH, 142.

Région : Limousin • Département : Creuse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BO'EM (SIREN 978977577, SIRET 97897757700011, APE 70.10Z, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAINT-MARC-A-FRONGIER (23200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 141 m² · Variation nette totale : 141 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²78 m²0 m²0 m²0 m²78 m²78 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²63 m²0 m²0 m²0 m²63 m²63 m²
Total0 m²141 m²0 m²0 m²0 m²141 m²141 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée141 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)141 m²
Superficie du terrain4 934 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite63 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/04/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02321123D0005
  • Code commune INSEE : 23211 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 avril 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-MARC-A-FRONGIER (23200). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 141 m², 0 m² et parcelle de 4 934 m².