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Permis de construire à Saint-Malo-Du-Bois (85590) - 759 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08524012H0037 délivré le 2013/02/13 à Saint-Malo-du-Bois autorise une construction neuve pour un programme de 759 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par VENDEE LOGEMENT ESH, le programme résidentiel autorise la construction de 759 m² sur RUE de Tempyre. Déposé en hiver 2013, autorisé le 13 février 2013 par la commune de Saint-Malo-du-Bois. Implanté RUE de Tempyre, à Saint-Malo-Du-Bois (85590), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire, dans le secteur de et Chemin de Benet.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par VENDEE LOGEMENT ESH.

Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 4 109 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 759 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 759 m².

Saint-Malo-du-Bois compte 1 618 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE de Tempyre, Saint-Malo-Du-Bois (85590).

Références cadastrales : B, 1951, B, 324, B, 2082.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VENDEE LOGEMENT ESH (SIREN 545850281, SIRET 54585028100035, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité La Roche-sur-Yon (85000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 759 m² · Variation nette totale : 759 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²759 m²0 m²0 m²0 m²759 m²759 m²
Total0 m²759 m²0 m²0 m²0 m²759 m²759 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Individuel groupé10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée759 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)759 m²
Superficie du terrain4 109 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite759 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/02/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 juin 2013. L’achèvement a été déclaré le 25 juin 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 6 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08524012H0037
  • Code commune INSEE : 85240 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 février 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Malo-Du-Bois (85590). Les travaux prévoient la création de 759 m²; la surface après travaux atteint 759 m². Le terrain couvre 4 109 m².

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