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Autorisation d’urbanisme PC n°04227918M0083 à SAINT JUST SAINT RAMBERT (42170) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04227918M0083). Le projet est situé au 3 AVENUE MELLET MANDARD à SAINT JUST SAINT RAMBERT (42170). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 7 novembre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 novembre 2018, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 530 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 54 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 84 m².

Localisation du projet

Adresse : 3 AVENUE MELLET MANDARD, SAINT JUST SAINT RAMBERT (42170).

Références cadastrales : AI, 245.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : ST JUST ST RAMBERT (42170).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 84 m² · Variation nette totale : -3 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation57 m²0 m²84 m²3 m²54 m²27 m²84 m²
Commerce0 m²0 m²0 m²0 m²30 m²-30 m²-30 m²
Autres locaux non résidentiels30 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²30 m²
Total87 m²0 m²84 m²3 m²84 m²-3 m²84 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée54 m²
Surface supprimée3 m²
Surface après travaux (totale)84 m²
Superficie du terrain530 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2018/11/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 novembre 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04227918M0083
  • Code commune INSEE : 42279 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 novembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT JUST SAINT RAMBERT (42170). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 0 m², 54 m² et parcelle de 530 m².