← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Just-Saint-Rambert

Autorisation d’urbanisme PC n°04227914M0088 à SAINT JUST SAINT RAMBERT (42170) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04227914M0088). Le projet est situé au 24 CHEMIN DU RAZZA à SAINT JUST SAINT RAMBERT (42170). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 16 février 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 16 février 2015, autorise la création de 13 logements sur une parcelle de 2 403 m². La surface de plancher créée atteint 947 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 077 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 24 CHEMIN DU RAZZA, SAINT JUST SAINT RAMBERT (42170).

Références cadastrales : AK, 3, AK, 4.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE CLOS DU VERGER (SIREN 792456170, SIRET 79245617000010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ST ETIENNE (42000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 077 m² · Variation nette totale : 947 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation130 m²947 m²0 m²0 m²0 m²947 m²1 077 m²
Total130 m²947 m²0 m²0 m²0 m²947 m²1 077 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés13
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)13
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces4
3 pièces4
4 pièces3
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés13
Surface créée947 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 077 m²
Superficie du terrain2 403 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 077 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/02/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04227914M0088
  • Code commune INSEE : 42279 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 février 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT JUST SAINT RAMBERT (42170). Les principaux éléments portent sur 13 logements, 947 m², 0 m² et parcelle de 2 403 m².