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Autorisation d’urbanisme PC n°05761613Y0004 à ST JULIEN LES METZ !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05761613Y0004). Le projet est situé au lotis Les Coteaux de Saint Julie à ST JULIEN LES METZ. Le projet se situe dans le département Moselle, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 11 juillet 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 juillet 2013, autorise la création de 16 logements sur une parcelle de 2 227 m². La surface de plancher créée atteint 882 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 882 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : lotis Les Coteaux de Saint Julie, ST JULIEN LES METZ.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : METZ (57070).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 882 m² · Variation nette totale : 882 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²882 m²0 m²0 m²0 m²882 m²882 m²
Total0 m²882 m²0 m²0 m²0 m²882 m²882 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Individuel groupé16
Répartition par taille
2 pièces10
3 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Surface créée882 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)882 m²
Superficie du terrain2 227 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite882 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/07/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 5 juin 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05761613Y0004
  • Code commune INSEE : 57616 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ST JULIEN LES METZ. Les principaux éléments portent sur 16 logements, 882 m², 0 m² et parcelle de 2 227 m².