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Autorisation d’urbanisme PC n°04416916A1090 à SAINT JULIEN DE CONCELLES (44450) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04416916A1090). Le projet est situé au ZAC de la Graholiere à SAINT JULIEN DE CONCELLES (44450). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 20 septembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 septembre 2016, autorise la création de 18 logements sur une parcelle de 4 436 m². La surface de plancher créée atteint 1 401 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 401 m².

Localisation du projet

Adresse : ZAC de la Graholiere, SAINT JULIEN DE CONCELLES (44450).

Références cadastrales : YK, 1088, YK, 1089, YK, 1101.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

KHOR IMMO SAS (SIREN 802980185, SIRET 80298018500028, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité Saint Herblain (44822)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 401 m² · Variation nette totale : 1 401 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 401 m²0 m²0 m²0 m²1 401 m²1 401 m²
Total0 m²1 401 m²0 m²0 m²0 m²1 401 m²1 401 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés18
Répartition par typologie
Individuel groupé18
Répartition par taille
2 pièces8
4 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés18
Surface créée1 401 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 401 m²
Superficie du terrain4 436 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 401 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/09/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 27 juin 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04416916A1090
  • Code commune INSEE : 44169 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT JULIEN DE CONCELLES (44450). Les principaux éléments portent sur 18 logements, 1 401 m², 0 m² et parcelle de 4 436 m².