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Autorisation d’urbanisme PC n°01460114R0002 à Saint-Julien-sur-Calonne (14130) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01460114R0002). Le projet est situé au Lieu-dit LE PRE CHABOT à Saint-Julien-sur-Calonne (14130). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 27 mars 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 mars 2015, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 10 000 m². La surface de plancher créée atteint 2 716 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 716 m².

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LE PRE CHABOT, Saint-Julien-sur-Calonne (14130).

Références cadastrales : 0C, 89, 0C, 71, 0C, 72.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU TREFLE (SIREN 803314525, SIRET 80331452500012, APE 68.32A, catégorie juridique 6534, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Cormeilles (27260)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 716 m² · Variation nette totale : 2 716 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²89 m²0 m²0 m²0 m²89 m²89 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²2 627 m²0 m²0 m²0 m²2 627 m²2 627 m²
Total0 m²2 716 m²0 m²0 m²0 m²2 716 m²2 716 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée2 716 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 716 m²
Superficie du terrain10 000 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 627 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/03/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 23 juin 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01460114R0002
  • Code commune INSEE : 14601 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mars 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Saint-Julien-sur-Calonne (14130). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 2 716 m², 0 m² et parcelle de 10 000 m².