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Autorisation d’urbanisme PC n°0422422400008 à SAINT-JOSEPH (42800) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0422422400008). Le projet est situé au 5 RTE DE MILISSIEUX à SAINT-JOSEPH (42800). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 11 octobre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 octobre 2024, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 465 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 373 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 5 RTE DE MILISSIEUX, SAINT-JOSEPH (42800).

Références cadastrales : AK, 12.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

KC PARTICIPATIONS (SIREN 850288366, SIRET 85028836600014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SAINT ROMAIN EN JAREZ (42800)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 373 m² · Variation nette totale : -108 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation209 m²0 m²164 m²0 m²0 m²164 m²373 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²164 m²-164 m²-164 m²
Autres locaux non résidentiels272 m²0 m²0 m²108 m²0 m²-108 m²164 m²
Total481 m²0 m²164 m²108 m²164 m²-108 m²373 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
3 pièces1
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés2
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)373 m²
Superficie du terrain465 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/10/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0422422400008
  • Code commune INSEE : 42242 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 octobre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-JOSEPH (42800). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 465 m².