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Permis de construire à Saint-Jory (31790) - 3 174 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0314902200020 délivré le 2023/02/01 à SAINT-JORY autorise une construction neuve pour un programme de 3 174 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ARSENE, le programme résidentiel autorise la construction de 3 174 m² sur 12 CH DE LADOUX. Déposé en été 2022, autorisé le 1 février 2023 par la commune de SAINT-JORY. Implanté 12 CH DE LADOUX, à Saint-Jory (31790), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ARSENE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 53 logements sur une parcelle de 2 524 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La création de surface atteint 3 174 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 3 174 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau. L’ampleur des démolitions est modérée. Le projet comporte une part de démolition (environ 4 % du volume autorisé).

SAINT-JORY compte 7 346 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 12 CH DE LADOUX, Saint-Jory (31790).

Références cadastrales : AI, 318, AI, 319.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ARSENE (SIREN 915335855, SIRET 91533585500010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité TOULOUSE (31000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 748 m² · Surface après travaux (totale) : 3 174 m² · Variation nette totale : 2 426 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation748 m²3 174 m²0 m²748 m²0 m²2 426 m²3 174 m²
Total748 m²3 174 m²0 m²748 m²0 m²2 426 m²3 174 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés53
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)53
Répartition par taille
2 pièces28
3 pièces19
4 pièces4
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés53
Logements supprimés2
Surface créée3 174 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée748 m²
Surface après travaux (totale)3 174 m²
Superficie du terrain2 524 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 174 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/02/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0314902200020
  • Code commune INSEE : 31490 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 février 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Jory (31790). Les travaux prévoient la création de 3 174 m² et des démolitions de 748 m²; la surface après travaux atteint 3 174 m². Le terrain couvre 2 524 m².

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