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Autorisation d’urbanisme PC n°0314902000068 à SAINT JORY (31790) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0314902000068). Le projet est situé au 3 ET RUE DE BAGNOLS à SAINT JORY (31790). Le projet se situe dans le département Haute-Garonne, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 19 mars 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 19 mars 2021, autorise la création de 12 logements sur une parcelle de 583 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 3 logements. La surface de plancher créée atteint 783 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 783 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 3 ET RUE DE BAGNOLS, SAINT JORY (31790).

Références cadastrales : AI, 71, AI, 72, AI, 73.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL RUE BAGNOLS (SIREN 888607769, SIRET 88860776900013, APE 41.10D, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité TOULOUSE (31200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 783 m² · Variation nette totale : 474 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation249 m²783 m²0 m²249 m²0 m²534 m²783 m²
Autres locaux non résidentiels60 m²0 m²0 m²60 m²0 m²-60 m²0 m²
Total309 m²783 m²0 m²309 m²0 m²474 m²783 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces5
4 pièces3
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Logements supprimés3
Surface créée783 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée249 m²
Surface après travaux (totale)783 m²
Superficie du terrain583 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/03/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0314902000068
  • Code commune INSEE : 31490 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 mars 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT JORY (31790). Les principaux éléments portent sur 12 logements, 783 m², 0 m² et parcelle de 583 m².