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Permis de construire à St Jory (31790) - 765 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03149015S0045 délivré le 2016/02/26 à ST JORY autorise une construction neuve pour un programme de 765 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par AMETIS, le programme résidentiel autorise la construction de 765 m² sur LES GILETS. Déposé en hiver 2015, autorisé le 26 février 2016 par la commune de ST JORY. Implanté LES GILETS, à St Jory (31790), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AMETIS.

Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 2 010 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 765 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 765 m².

ST JORY compte 7 346 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LES GILETS, St Jory (31790).

Références cadastrales : D, 279.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AMETIS (SIREN 442131322, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité TOULOUSE (31000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 765 m² · Variation nette totale : 765 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²765 m²0 m²0 m²0 m²765 m²765 m²
Total0 m²765 m²0 m²0 m²0 m²765 m²765 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée765 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)765 m²
Superficie du terrain2 010 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite765 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/02/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03149015S0045
  • Code commune INSEE : 31490 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à St Jory (31790). Les travaux prévoient la création de 765 m²; la surface après travaux atteint 765 m². Le terrain couvre 2 010 m².

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