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Autorisation d’urbanisme PC n°07424216X0038 à Saint-Jorioz (74410) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07424216X0038). Le projet est situé au ZAC DE LA TUILERIE à Saint-Jorioz (74410). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 6 octobre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 octobre 2016, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 820 m². La surface de plancher créée atteint 722 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 722 m².

Localisation du projet

Adresse : ZAC DE LA TUILERIE, Saint-Jorioz (74410).

Références cadastrales : AK, 263, AK, 262, AK, 259.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

L.S.I. (SIREN 810159368, SIRET 81015936800010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité LESCHAUX (74320)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 722 m² · Variation nette totale : 722 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²90 m²0 m²0 m²0 m²90 m²90 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²632 m²0 m²0 m²0 m²632 m²632 m²
Total0 m²722 m²0 m²0 m²0 m²722 m²722 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée722 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)722 m²
Superficie du terrain1 820 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite632 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/10/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07424216X0038
  • Code commune INSEE : 74242 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 octobre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Saint-Jorioz (74410). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 722 m², 0 m² et parcelle de 1 820 m².