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Permis de construire à Saint-Jeoire-Prieure (73190) - 1 467 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07324916G1005 délivré le 2016/06/06 à SAINT-JEOIRE-PRIEURE autorise une construction neuve pour un programme de 1 467 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SAVOISIENNE HABITAT SA COOP PRODUC HLM, le programme résidentiel autorise la construction de 1 467 m² sur 136 Chemi de Rosset. Déposé au printemps 2016, autorisé le 6 juin 2016 par la commune de SAINT-JEOIRE-PRIEURE. Implanté 136 Chemi de Rosset, à Saint-Jeoire-Prieure (73190), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SAVOISIENNE HABITAT SA COOP PRODUC HLM.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 19 logements sur une parcelle de 5 090 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 95 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 1 467 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 467 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

SAINT-JEOIRE-PRIEURE compte 1 931 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 136 Chemi de Rosset, Saint-Jeoire-Prieure (73190).

Références cadastrales : B, 1090, B, 1094, B, 1095.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAVOISIENNE HABITAT SA COOP PRODUC HLM (SIREN 745520288, SIRET 74552028800010, APE 41.10A, catégorie juridique 5547, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Chambery (73025)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 240 m² · Surface après travaux (totale) : 1 467 m² · Variation nette totale : 1 227 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	240 m²	1 467 m²	0 m²	240 m²	0 m²	1 227 m²	1 467 m²
Total	240 m²	1 467 m²	0 m²	240 m²	0 m²	1 227 m²	1 467 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	19
Individuel groupé	1
Collectif (hors résidence)	18

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	19
Surface créée	1 467 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	240 m²
Surface après travaux (totale)	1 467 m²
Superficie du terrain	5 090 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 467 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2016/06/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 juillet 2017. L’achèvement a été déclaré le 30 juin 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 23 mois 10 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 07324916G1005
Code commune INSEE : 73249 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2016
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juin 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Jeoire-Prieure (73190). Les travaux prévoient la création de 1 467 m² et des démolitions de 240 m²; la surface après travaux atteint 1 467 m². Le terrain couvre 5 090 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	73
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Savoie
Code de la commune du lieu des travaux	73249
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	07324916G1005
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-06-06
Date réelle d'ouverture de chantier	2017-07-20
Date réelle d'achèvement des travaux	2019-06-30
Année de dépôt de la DAU	2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2016-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2017-07
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2019-10
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5547
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SAVOISIENNE HABITAT SA COOP PRODUC HLM
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	745520288
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	74552028800010
Code postal du demandeur	73025
Localité du demandeur	Chambery
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	136
Type de voie du terrain	Chemi
Libellé de la voie du terrain	de Rosset
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	SAINT-JEOIRE-PRIEURE
Code postal du terrain	73190
sec_cadastre1	B
num_cadastre1	1090
sec_cadastre2	B
num_cadastre2	1094
sec_cadastre3	B
num_cadastre3	1095
Superficie du terrain	5090
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	19
Nombre de logements individuels créés	1
Nombre de logements collectifs créés	18
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	1
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	18
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	240
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	1467
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	240
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	1467