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Auvergne-Rhône-Alpes
Haute-Savoie (74)
Saint-Jeoire
Détail PC 07424117C0023
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°07424117C0023 délivré le 2017/10/04 à SAINT JEOIRE autorise une construction neuve pour un programme de 86 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par ARMARIE IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 86 m² sur CHEMI DE LA RAVOIRE. Déposé en été 2017, autorisé le 4 octobre 2017 par la commune de SAINT JEOIRE. Implanté CHEMI DE LA RAVOIRE, à Saint Jeoire (74490), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ARMARIE IMMOBILIER.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 249 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 86 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 86 m² .
SAINT JEOIRE compte 3 431 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : CHEMI DE LA RAVOIRE, Saint Jeoire (74490).
Références cadastrales : 0A, 4377, 0A, 6247.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage ARMARIE IMMOBILIER (SIREN 377662598, SIRET 37766259800053, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité VIUZ-EN-SALLAZ (74250)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 86 m² · Variation nette totale : 86 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m² Total 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 1 Répartition par typologie Individuel pur 1
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 1 Surface créée 86 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 86 m² Superficie du terrain 1 249 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements un logement individuel Utilisation visée non rempli Type d’habitation non rempli Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 86 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements un logement individuel
Date d'autorisation 2017/10/04
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 janvier 2018.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07424117C0023 Code commune INSEE : 74241 - Voir la page commune Année de dépôt : 2017 Date d’autorisation / non‑opposition : 4 octobre 2017 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Jeoire (74490). Les travaux prévoient la création de 86 m²; la surface après travaux atteint 86 m². Le terrain couvre 1 249 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
74
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Haute-Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
74241
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07424117C0023
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2017-10-04
Date réelle d'ouverture de chantier
2018-01-15
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2017-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2017-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2018-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-12
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
ARMARIE IMMOBILIER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
377662598
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
37766259800053
Code postal du demandeur
74250
Localité du demandeur
VIUZ-EN-SALLAZ
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
CHEMI
Libellé de la voie du terrain
DE LA RAVOIRE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
SAINT JEOIRE
Code postal du terrain
74490
sec_cadastre1
0A
num_cadastre1
4377
sec_cadastre2
0A
num_cadastre2
6247
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
1249
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
un logement individuel
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire
non rempli
Type d’annexe
6
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
true
Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
1
Nombre de logements individuels créés
1
Nombre de logements collectifs créés
0
Nombre de logements individuels purs créés
1
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
0
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
0
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
86
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
86
Tableau des données brutes de l'autorisation.
