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Autorisation d’urbanisme PC n°00612220R0017 à Saint-Jeannet (06640) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00612220R0017). Le projet est situé au 1490 RTE de gattieres à Saint-Jeannet (06640). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 18 juin 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 juin 2021, autorise la création de 60 logements sur une parcelle de 15 664 m². La surface de plancher créée atteint 3 805 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 805 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 1490 RTE de gattieres, Saint-Jeannet (06640).

Références cadastrales : AT, 153, AT, 140, AT, 134.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PROMOCA (SIREN 477929996, SIRET 47792999600023, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité Saint-Laurent-du-Var (06700)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 805 m² · Variation nette totale : -44 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 805 m²0 m²0 m²0 m²3 805 m²3 805 m²
Autres locaux non résidentiels3 849 m²0 m²0 m²3 849 m²0 m²-3 849 m²0 m²
Total3 849 m²3 805 m²0 m²3 849 m²0 m²-44 m²3 805 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés60
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)60
Répartition par taille
1 pièce5
2 pièces30
3 pièces19
4 pièces4
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés60
Surface créée3 805 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 805 m²
Superficie du terrain15 664 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/06/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00612220R0017
  • Code commune INSEE : 06122 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 juin 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Saint-Jeannet (06640). Les principaux éléments portent sur 60 logements, 3 805 m², 0 m² et parcelle de 15 664 m².